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Télétravail, stage, alternance est-ce compatible ?

Le télétravail est-il ouvert aux stagiaires ?

De nos jours, il est très mal vu d’effectuer son stage en télétravail sans raison valable. Le but d’un stage est de se familiariser avec le monde du travail et un domaine de compétences.

Cela signifie faire des rencontres, montrer ses compétences et participer aux tâches de l’entreprise de facon très active.

Mais le code du travail ne l’interdit pas, il organise en effet la possibilité de recourir au télétravail pour les salariés. Cette possibilité a connu une recrudescence depuis les ordonnances Macron (septembre 2017) qui ont posé le télétravail comme faisant partie du droit commun.

Cependant, un télétravail occasionnel peut être envisagé dans certains cas. « Un télétravail très occasionnel, par accord écrit, n’est pas nécessairement interdit si l’objectif pédagogique du stage consiste en du traitement de l’information, du travail de recherches et de rédaction, explique Catherine Suter, avocate à la Cour et auteure de l’ouvrage « Le droit social, ça s’apprend », aux éditions Studyrama.

Ce que dit le code du travail :

Les stages ne relevant ni du 2° de l’article L. 4153-1 du code du travail ni de la formation professionnelle tout au long de la vie telle que définie par le code du travail font l’objet entre le stagiaire, l’organisme d’accueil (entreprise, association, etc.) et l’établissement d’enseignement d’une convention tripartite et doivent être intégrés à un cursus pédagogique scolaire ou universitaire. Lorsque leur durée au sein d’une même entreprise (ou d’un autre organisme d’accueil) est supérieure à deux mois consécutifs ou, au cours d’une même année scolaire ou universitaire, à deux mois consécutifs ou non, le ou les stages font l’objet d’une gratification versée mensuellement.
Les dispositions présentées ici sont celles relatives aux stages en entreprise effectués par des étudiants.

Vous êtes alors libre d’accepter ce stage et ce mode de travail ponctuel, s’ils vous conviennent.

Contrairement aux stagiaires, les alternants sont, quant à eux, des salariés. Le télétravail peut alors être envisagé. Pour autant, l’accompagnement du tuteur à distance posera également problème, compte tenu de l’objectif d’un contrat en alternance. Quel que soit le cas de figure, réfléchissez bien avant d’accepter votre mission.

Comme l’indique Florence Mehrez (actuEL-RH) : « S’il n’existe pas d’interdiction formelle de recourir au télétravail pour les stagiaires, ce mode de travail semble pourtant incompatible avec l’objectif du stage qui est de former le stagiaire au sein de l’entreprise. Par ailleurs, l’entreprise doit nommer un tuteur chargé de l’accueil et de l’accompagnement du stagiaire. Or, le télétravail entre en contradiction avec le rôle du tuteur de stage. L’accompagnement à distance n’est pas envisagé à ce jour. Le risque serait alors une requalification du stage en contrat de travail, même pour une journée par semaine de stage en télétravail« .

En effet, l’accueil d’un stagiaire est possible, les restrictions sont :

  • le stagiaire ne peut pas être en télé-travaille, il oit être en présence d’un membre du personnel (son tuteur de préférence) même si celui-ci est en télé-travaille
  • l’acceptation de cette méthodologie auprès du responsable de la formation dans la structure
  • l’écriture de cette condition au stage dans la convention

L’entreprise peut-elle faire télétravailler les salariés en alternance ?

Les salariés en contrat de professionnalisation ou en alternance sont bien des salariés et, à ce titre, pourraient être admis à télétravailler. Mais là encore, on se heurte à la question de l’accompagnement par le tuteur et au risque de requalification du contrat.
Le code du travail prévoit que le fait pour l’employeur de méconnaître les dispositions des articles relatives au contrat d’apprentissage est puni de l’amende prévue pour les contraventions de 4e classe (750 euros au plus). Parmi les dispositions visées, celles relatives au maître d’apprentissage. L’employeur qui ne respecte pas ses obligations en matière de désignation d’un maître d’apprentissage, qui ne dégage pas à ce dernier du temps pour accompagner l’apprenti ou qui ne le fait pas bénéficier des formations auxquelles il peut prétendre pour les besoins de sa fonction s’expose ainsi à l’amende.

Le télétravail en alternance

Bien orchestré, le télétravail en alternance permet de tirer le meilleur du travail collaboratif et de la concentration personnelle.

Comme l’indique le site actionco.fr, il a plusieurs points à vérifier :

Préparez votre télétravail.

  • Engagez-vous sur un objectif précis.
  • Indiquez sur quel dossier vous travaillerez dans votre agenda électronique partagé.
  • Vérifiez que vous disposez de tout ce qu’il faut pour accomplir la tâche choisie.

Optimisez votre concentration.

  • idéalement, prenez 15′ la veille pour faire votre plan de travail.
  • Privilégiez le réveil naturel à la sonnerie qui coupe un cycle du sommeil en plein milieu. Vous serez plus en forme.
  • Laissez téléphone et messagerie fermés. Mettez votre messagerie instantanée en mode  » indisponible « .
  • Veillez à vous isolez des perturbations ou tentations de votre vie privée : sensibilisez votre famille pour rester au calme.

Adaptez votre tempo avec souplesse.

  • Maintenez un équilibre harmonieux entre les besoins d’efficacité collective et ceux de votre concentration personnelle.
  • Le télétravail peut atteindre deux ou trois jours dans la semaine si vous avez des dossiers de fond importants.
  • Il peut se réduire à une demi-journée si le besoin de se réunir est essentiel à l’avancée de vos projets.

Prenez l’initiative de l’organisation.

  • Notez en clair  » télétravail  » sur votre agenda.
  • Prenez l’initiative des rendez-vous pour canaliser les rencontres sur les mêmes jours.
  • Lorsque vous êtes sollicité pour un rendez-vous, négociez le jour.
  • Prévenez les assistantes qui organisent les réunions pour qu’elles tiennent compte, dans la mesure du possible, de vos absences.

Gérez les imprévus avec agilité.

  • Si une réunion importante doit avoir lieu un jour de télétravail, proposez d’y participer à distance.
  • S’il est préférable que vous soyez présent physiquement, essayez de décaler d’autres rendez-vous pour inverser une journée de télétravail avec une journée au bureau.

Méthodologie et conseils

  • Si le télétravail est mal accepté dans votre entreprise, choisissez un dossier à fort enjeu pour vos managers. Tenez votre engagement et faites-le savoir.
  • Déplacez-vous pour une réunion imprévue si le nombre de participants dépasse 5 personnes et pour les réunions de créativité, plus efficaces en présence physique de tout le groupe.
  • Si votre temps de télétravail se réduit à une demi-journée, privilégiez le matin
  • Prenez des pauses : étirements réguliers; sieste de 10′ après le déjeuner ; petit tour dehors pour vous redonner de l’énergie.

 

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